Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les NATUR'AILES, Festival de Cerfs-Volants
Commune de Narbonne, Collectivite territoriale

Numéro de dépôt :
4193757
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2025
Les NATUR\'AILES, Festival de Cerfs-Volants de Commune de Narbonne

Présentation de la marque Les NATUR'AILES, Festival de Cerfs-Volants

Déposée le 1 juillet 2015 par Commune de Narbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les NATUR'AILES, Festival de Cerfs-Volants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est Commune de Narbonne, Collectivite territoriale domicilié(e) Place de l'hôtel de ville, BP 823 - 11108 - NARBONNE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NICOLAS Emilie domicilié(e) BP 823 - 11108 - NARBONNE Cedex - France.

La marque Les NATUR'AILES, Festival de Cerfs-Volants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les NATUR'AILES, Festival de Cerfs-Volants arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

Commune de Narbonne a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES DE NARBONNE , Narbonne Arena , Narbonne AU COEUR DES POSSIBLES , Narbonne Méditerranée , NARBONNE TOUR 21 , Narbonne XXI


Commune de Narbonne, Collectivite territoriale - Place de l'hôtel de ville, BP 823 - 11108 - NARBONNE cedex - France


Mme NICOLAS Emilie - BP 823 - 11108 - NARBONNE Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines a calculer ; equipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; batteries electriques ; detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongee ; vetements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;

Vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements ; vetements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Trottinettes (jouets) ; planches a voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; decorations pour arbres de Noel ; arbres de Noel en matieres synthetiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de peche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins a glace ou a roulettes ;

Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermediation commerciale (conciergerie) ;

Telecommunications ; informations en matiere de telecommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de données ; communications radiophoniques ou telephoniques ; services de radiotelephonie mobile ; fourniture d'acces utilisateur a des reseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de telecommunication ; emissions radiophoniques ou televisees ; services de teleconferences ou de visioconferences ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.